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Votre rendez vous avec le Conseil Municipal

Publié le

WWW.STEFLINE.COM vous Informe :


Pour information le prochain conseil municipal se tiendra
le Lundi 03 Mars 2008 à partir de 20h30 en mairie.
Stefline.com vous invite à participer à celui-ci en tant
que citoyen et observateur de la vie communale.

ORDRE DU JOUR
 

Compte administratif et compte de gestion 2007 Commune

Compte administratif et compte de gestion 2007 Assainissement

Budget primitif 2008 Commune

Taux des impôts locaux 2008

Budget primitif 2008 Assainissement

Surtaxe assainissement 2009

Aménagement rue d’Anjou : honoraires maîtrise d’œuvre

Contrat de fourniture desrepas restaurant scolaire : renouvellement août 2008

Contrat d’assurances communales  : renouvellement décembre 2008

Cession de terrain : M. DANIEL, chez Picard

Bilan 2007 cessions et acquisitions immobilières

Modification du plan d’occupation des sols :
Rapport du commissaire-enquêteur, approblation

Indemnité de gardiennage église : montant 2008

Convention service de médecine professionnelle du personnel municipal : modification

Relais assistantes maternelles :
Renouvellement de la convention avec la commune du Bignon

Aménagement carrefour rue des Ajoncs / chemin Petite Malnoue : acquisition de terrain

Comptes-rendus syndicats et commissions

Affaires diverses  : lettre d’Atlantique Habitations pour la vente de locatifs

Projet ALDI : recours devant la Commission Nationale d’Equipement Commercial

Remboursement de frais



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